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Carrousel

Lieu

Adresse municipale
9, rue Main
Latitude
43.203117
Longitude
-79.266066
Nom du district de conservation du patrimoine
Port Dalhousie
Community
Port Dalhousie
Municipalité
Cité de St. Catharines
Comté/District
Municipalité régionale de Niagara

Histoire

Catégorie de fonction historique
Loisirs
Type de fonction historique
Accessoire de parc

Caractéristiques spéciales

  • Élément décoratif

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 83-127 25 avr. 1983 1985-en.pdf (289.34 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Avis d’intention d’abroger, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) 23 juill. 2001 2022-en.pdf (210.22 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un propriétaire, sans appel ou consentement présumé — enregistrement (art. 32) 2002-180 17 juin 2002 11605-en.pdf (275.43 KB)
Décisions du Conseil Désignation de district de conservation du patrimoine Règlement municipal visant une désignation — district de conservation du patrimoine — enregistrement (art. 41) 2003-63 3 mars 2003 11507-en.pdf (1,713.11 KB)
Décisions du Conseil Désignation de district de conservation du patrimoine Avis d’adoption d’un règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine (par. 41.1) 22 mai 2018 11010-en.pdf (213.57 KB)
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