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Maison John Love

Lieu

Adresse municipale
6, rue Greywacke
630 King Road
Latitude
Longitude
Municipalité
Cité de Richmond Hill
Comté/District
Municipalité régionale de York

Histoire

Catégorie de fonction historique
Résidence
Type de fonction historique
Logement individuel

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (art. 29) 18 juill. 2013 9133-en.pdf (355.39 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 95-13 9 sept. 2013 9138-en.pdf (437.15 KB)
Décisions du Conseil Modifications Règlement municipal visant une modification — enregistrement (par. 30.1) 66-18 9 juill. 2018 11224-en.pdf (221.28 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Règlement municipal abrogatif après consentement pour une démolition ou un enlèvement — enregistrement (par. 34.3) 126-22 23 nov. 2022 13740-en.pdf (227.05 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Avis d’adoption d’un règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un propriétaire, et copie du règlement abrogatif (art. 31) 126-22 8 déc. 2022 13735-en.pdf (531.78 KB)
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